Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.
Je crois que pour un OSBL, cours de danse en région pour des enfants. je peux ne produire que la CO17. Est-ce exact?
Je crois que pour un OSBL, cours de danse en région pour des enfants. je peux ne produire que la CO17. Est-ce exact?
Il y a un formulaire T1044 pour le fédéral et un formulaire TP997.1-V dans le module T2
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