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A
azrios
Level 1
June 3, 2020
Question

Bonjour, je cherche la catégorie des biens des améliorations dans un immeuble locatif. Il s'agit du pavé et refaire la cour. je ne le trouve plus dans le site de ARC.

  • June 3, 2020
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Bonjour, je cherche la catégorie des biens amortissables ou des améliorations dans un immeuble locatif. Il s'agit du pavé et refaire la cour. je ne le trouve plus dans le site de ARC.

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    2 replies

    T
    tccfinfos
    Level 2
    June 3, 2020

    Bonjour,

    Fort probablement dans votre cas vous n'avez pas droit à capitaliser, il faut les passer en dépenses.

    on crée une catégorie des amélioration locatives lorsque le locataire (qui est une entreprise au sens fiscal de la loi) qui a effectué ces travaux. Alors si c'était le propriétaire on parle pas des améliorations locatives mais des composantes de l'immeuble; dans ce cas il faut voir les critères de capitalisations.

    En ce qui concerne la catégorie des améliorations locatives c'est la catégorie 13.

    S
    s-pichette
    Level 6
    June 3, 2020

    Il y a catégorie 17 pour '' aire de stationnement'' à 20 % , clôture catégorie 6,  sinon, refaire la cour ( niveler , gazon , aménagement etc. ) c'est une addition au coût du terrain. Ne peux être amorti. 

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